FOURNISSEUR D’HÉBERGEMENT
Son hébergement est assuré par la société OVH SAS, société de droit français au capital de 10 069 020 €, élisant domicile 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, inscrite au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, n° de TVA FR 22 424 761 419, qui réalise cet hébergement via ses propres services.
Opposition au démarchage téléphonique
Si en tant que consommateur vous ne souhaitez pas faire l’objet de démarchage téléphonique, vous avez le droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition via le site internet www.bloctel.gouv.fr.
Nos droits d’auteur
Le contenu de ce site est protégé par application des dispositions légales et réglementaires concernant le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de CSMA, propriétaire des noms, logos, sigles, expressions, et dessins figurant sur le site csma-conseil.fr, sont réservés. En conséquence, tout téléchargement, toute reproduction et toute utilisation du contenu de ce site, autres qu’individuelles, privées, et à des fins non commerciales, est interdite, sauf accord préalable et explicite de la direction CSMA. Pour bien naviguer le site csma-conseil.fr a été optimisé pour un affichage 1024×768 pixels avec le navigateur Internet Explorer (Versions 6.0 et ultérieures), que vous pouvez télécharger sur le site de microsoft.com. L’affichage des documents téléchargés nécessite l’utilisation d’Acrobat Reader que vous pouvez télécharger sur le site adobe.fr. Vos données sont sécurisées L’accès aux sites sur le domaine https://csma-conseil.fr/ est sécurisé. CSMA met tout en œuvre pour vous envoyer des informations exemptes de tout virus, mais ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation des documents ou des informations figurant sur ce site.
Responsabilités
Les informations communiquées sur ce site n’ont en tout état de cause qu’une valeur purement indicative, sans garantie expresse ou tacite d’aucune sorte ; elles ne sauraient se substituer à l’information commerciale et au conseil que seul, Clément Dufour habilité. Malgré tout le soin apporté à la mise à jour permanente de ce site et en tout état de cause, CSMA ne saurait être tenu pour responsable des conséquences d’une modification légale ou réglementaire postérieure à la mise en ligne des informations lesquelles sont purement indicatives. CSMA se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les informations données sur le site, lesdites informations étant purement indicatives. Le présent site contient des liens hypertextes dirigeant les internautes vers des sites gérés par des tiers. En conséquence, CSMA ne peut être tenu pour responsable ni du contenu de ces sites, ni des services proposés sur ces sites, ni des difficultés que les internautes pourraient rencontrer pour y accéder. CSMA s’efforce dans la mesure du possible de maintenir accessibles les services proposés, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais leur accès peut être interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons, en particulier techniques. CSMA n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute ou tout tiers. Par ailleurs, CSMA se réserve le droit de mettre fin ou modifier à tout moment les services proposés sur le site.
Obligations légales
Editeur du site :
Ce site est édité par : Cédric Stadelmann
Adresse mail : contact@cedric-stadelmann-creation-site.fr
Téléphone : 07 69 09 56 53
Immatriculation au RCS : 914 337 399 RCS Brive-la-Gaillarde
Organisme d’assurance, CSMA Clément Dufour, régis par le Code des Assurances :
Clément Dufour
CMSA
Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance
Immatriculé à l’ORIAS N°23 006 087 –
www.orias.fr
Adresse mail : contact@csma-conseil.fr
Téléphone : 06 45 49 62 02
Immatriculation au RCS : Lille métropole 978202000
La Médiation de l’Assurance
Malgré l’ensemble des dispositifs mis en place pour répondre à vos réclamations, si la réponse apportée à votre requête ne vous satisfaisait pas, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur de l’Assurance à l’adresse suivante : La Médiation de l’Assurance TSA 50110 75441 Paris cedex 09 www.mediation-assurance.org Conformément à la Charte de la médiation que vous trouverez sur le site www.ffa-assurance.fr, la saisine du Médiateur de l’Assurance est ouverte aux consommateurs et est gratuite.